apport en nue-propriété

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• PROPRIÉTÉ — Si l’on veut bien entendre la leçon de multiples exemples, le sentiment d’appropriation serait général – il est attesté depuis l’époque paléolithique par les gravures effectuées sur les armes d’os – et toujours vivace. Pourtant, les données de la …   Encyclopédie Universelle

• Droits D'enregistrement (Belgique) — L enregistrement est une formalité qui consiste à présenter un acte à une administration fiscale, l administration de l enregistrement. Les codes des droits d enregistrement des trois régions sont consultables à l adresse suivante :… …   Wikipédia en Français

• Droits d'enregistrement (Belgique) — L enregistrement est une formalité qui consiste à présenter un acte à une administration fiscale, l administration de l enregistrement. Les codes des droits d enregistrement des trois régions sont consultables à l adresse suivante :… …   Wikipédia en Français

• Droits d'enregistrement (belgique) — L enregistrement est une formalité qui consiste à présenter un acte à une administration fiscale, l administration de l enregistrement. Les codes des droits d enregistrement des trois régions sont consultables à l adresse suivante :… …   Wikipédia en Français

• CONCUBINAGE — L’époque est révolue où le concubinage était le lot de filles perdues ou le choix d’individus voulant défier la société. L’époque est révolue, aussi, où l’on pouvait analyser le concubinage comme une simple cohabitation juvénile, comme la vie… …   Encyclopédie Universelle

• Luo (peuple) — Pour les articles homonymes, voir Luo. Luo jo Luo Guerrier luo dans le 1er quart du XXe siècle …   Wikipédia en Français

• ISLAM - Les sciences religieuses traditionnelles — La civilisation islamique, développée sous l’influx de la religion musulmane, s’est donné tout un ensemble d’expressions culturelles. Certaines d’entre elles portent sur l’islam en tant précisément que religion. Nous les appelons ici « sciences… …   Encyclopédie Universelle

• Isabelle Huppert — Pour les articles homonymes, voir Huppert. Isabelle Huppert …   Wikipédia en Français

• Babylone (royaume) — Pour les articles homonymes, voir Babylone (homonymie). Le mušhuššu, dragon serpent, symbole du dieu Marduk de Babylone. Détail de la …   Wikipédia en Français

• Petit-Pois — Pois Pour les articles homonymes, voir Pois (homonymie) …   Wikipédia en Français

• Petits pois — Pois Pour les articles homonymes, voir Pois (homonymie) …   Wikipédia en Français